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sujet éco droit pondichery 2017Valerie Loyaux27 avril 2017
TD le recours au juge - vie privée Jacqueline Malliet17 avril 2017
Droit 1STMG devoir ou TD sur les sources du droit Jacqueline Malliet17 avril 2017
L'exécution de contrat (chapitre 2 thème 5)Vincent HasslerHélène Wahl13 avril 2017de Christelle Lombard - 13/05/16 (4)
BTS blanc droit NC2015 retravaillé sous Word + grille correction par compétencesHélène Wahl29 mars 2017
Devoir Thème 2 DROIT (litige, preuve, recours au juge) 1e STMGFlorence Servantie12 mars 2017de Severine Chicot - 13/03/17 (3)
Devoir de Droit Thème Comment le droit organise t-il l'activité économique ?Nathalie Tortevoie08 février 2017de Vincent Gourmelon - 24/03/17 (2)
Grille d'analyse des critères d'évaluation par compétences - Droit BTSHélène Wahl08 février 2017de Charlotte Le Rouzic - 12/02/17 (1)
Devoir d'économie-droit 1STMG : échanges économiques & sources du droitHélène Wahl15 janvier 2017
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mise à jour code civil Florence Servantie13 janvier 2017
Devoir n°1- Economie- Droit - BTS 1ère annéeCorinne Riaudel11 janvier 2017de Severine Chicot - 11/01/17 (6)
Schémas récapitulatifs des chapitres Delphine Tabusse05 janvier 2017
Tableau de correspondance anciens et nouveaux articles du Code civil sur la responsabilitéDelphine Tabusse05 janvier 2017
chapitre 5 le recours au jugeLinda Fekkar19 décembre 2016de Doriane Biamouret - 19/12/16 (3)